Questions / réponses – avril

Lors d’un entraînement marathon, mon cardiofrequencemètre se détache et est endommagé en tombant à terre. Serais-je indemnisé par l’APAC ? Vos biens personnels détruits, endommagés ou volés (sous certaines conditions contractuellement définies) lors des activités garanties sont garantis dans la limite de 1 100 € et après application d’une franchise de 110 €. Le vol […]

Questions / réponses – mars

Secteur UFOLEP Lors d’un tournoi de basket organisé par mon association, je me suis blessé à la réception d’un saut. J’ai des frais médicaux relativement importants et je vais certainement en conserver des séquelles, serai-je indemnisé par l’APAC ? Si vous en avez accepté le bénéfice lors de votre demande de licence, vous bénéficiez des […]

Questions / réponses – février

Secteur UFOLEP Notre association doit-elle obligatoirement souscrire des garanties d’assurances pour couvrir ses activités ? Conformément aux dispositions du Code du Sport (art. L 321-1) votre association a l’obligation de souscrire un contrat annuel garantissant sa responsabilité civile en tant qu’organisatrice de ses activités vis-à-vis des membres et de tous les participants. Ce contrat doit […]

Questions / réponses – janvier

  En quoi consiste l’assurance de RESPONSABILITE CIVILE ? Elle couvre les dommages matériels ou corporels causés aux tiers lorsque la responsabilité civile de l’assuré est engagée lors d’une activité garantie. Dans le cadre des activités associatives, un participant blessé (ou un spectateur) peut engager la responsabilité civile de l’association s’il peut démontrer que l’accident […]

vIe associAtive

La FOL69 est, avant tout, une confédération d'environ 600 associations locales et plus de 50 000 adhérents sur le département du Rhône. Se doter des moyens d'analyser, de construire une conception actualisée et partagée du rôle des associations dans notre société est une impérieuse nécessité si nous ne voulons pas voir nos effectifs baisser et […]